Le commissaire aux comptes de l’ACCOORD a omis de dire ce que gagnent ses trois principaux responsables. La chambre régionale des comptes le reproche à l’ACCOORD. Ne devrait-elle pas le reprocher plutôt au commissaire aux comptes ?
Ce qu’elle pourrait reprocher à l’ACCOORD, en revanche, c’est de ne pas publier ce rapport. La loi l’y oblige pourtant : fonds de dotation et associations recevant plus de 153 000 euros de subventions publiques doivent publier au Journal officiel leurs comptes annuels et le rapport de leur commissaire aux comptes. Une peccadille ? Si l’absence d’une mention dans le rapport fâche la Chambre, l’absence du rapport entier est tout de même ennuyeuse.
Depuis 2021, la loi prévoit une amende de 9 000 euros pour les dirigeants qui se dispensent de cette formalité. Du coup, bon nombre d’organisations ont corrigé leur situation ces derniers temps : AIR Pays de la Loire, Fonds de dotation Réalités, Le Cinématographe, Fonds de dotation Katapult, etc. Pas l’ACCOORD. Il eût été charitable de la prévenir.
En cherchant mieux, d’ailleurs, la Chambre aurait pu conclure que l’ACCOORD n’existe pas...
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ACCOORD : l’animation
socio-éducative en mode furtif à Nantes
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