Voilà de quoi animer les coulisses du conseil métropolitain aujourd’hui et demain. La chambre régionale des comptes a publié cette semaine un rapport sur La Chapelle-sur-Erdre. À bien des égards, il n’est pas flatteur. Mais ce qui retiendra le plus l’attention est sa section 2.4.2 intitulée « Un projet mené avec le VAN source d’irrégularités et de dérives budgétaires ». Elle concerne la construction en 2021, au bord de l’Erdre, sur le site de La Gandonnière, d’une œuvre décrite comme « une construction de simples abris en bois et d’une rampe d’accès pour personnes à mobilité réduite ». Une réalisation en partenariat avec la SPL Le Voyage à Nantes.
Le maire de l’époque était Fabrice Roussel, et Fabrice
Roussel était aussi président du Voyage à Nantes. Risque de conflit d’intérêt,
note la Chambre, qui s’interroge aussi sur la nature du contrat entre la commune
et la SPL. Mais le point le plus intéressant est la critique approfondie qu’elle
fait de la commande de l’œuvre au collectif Fichtre – une commande effectuée
sans mise en concurrence sous couvert de l’article R2122-3 du code de la
commande publique (CCP). Cet article autorise les acheteurs publics à déroger
au principe des appels d’offres quand ils concernent une propriété intellectuelle.
Pour la conception, d’accord, dit la Chambre ; pour la réalisation, en
revanche, la construction des abris, ça ne fonctionne pas.
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Rembrandt maçon (illustr. Bing créateur d'images) |
Fabrice Roussel n’a pas dû être trop étonné par cette position. Président du Voyage à Nantes, donc, et aussi premier vice-président de Nantes Métropole chargé des grands équipements touristiques, avant son élection comme député de Loire-Atlantique l’an dernier, il avait pu lire avec intérêt en 2022 le rapport de la chambre régionale des comptes sur Saint-Sébastien-sur-Loire, en particulier sa section 6.4, « La réalisation de la Station Nuage a dérogé aux règles de la commande publique ». Même cause, mêmes remarques, qui avaient mené à une perquisition de la brigade financière à la mairie de Saint-Seb’ et au siège du Voyage à Nantes. L’enquête est en cours. On ne voit pas comment La Chapelle-sur-Erdre pourrait y couper.
« L’analyse ne doit pas consister en une analyse
subjective de l’œuvre, elle doit consister plutôt dans l’analyse d’un processus
qui a consisté à créer une œuvre d’art unique dans un lieu unique »,
plaide Fabrice Roussel dans sa réponse à la Chambre. Y croit-il lui-même ?
Le 15 septembre 2022, Johanna Rolland et lui annonçaient l’abandon du projet d’Arbre
aux Hérons pour deux raisons : l’augmentation du coût de l’acier et l’impossibilité
de passer un marché unique en application de l’article R2122-3 du CCP.
Voir
article complet sur Nantes Plus :
https://nantesplus.org/les-nuages-sur-le-voyage-a-nantes-et-sur-un-depute-sepaississent/
Les
nuages sur Le Voyage à Nantes et sur un député s’épaississent
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