Le marché porte sur la « Réalisation d'une étude de
définition du projet d'arbre aux Hérons permettant de confirmer sa faisabilité
dans le respect des contraintes du site retenu, du coût d'opération défini et
des contraintes réglementaires applicables à ce type d'équipement ».
Une fois qu’on a décidé de faire l’Arbre aux Hérons, il est sage en effet de
vérifier qu’il est faisable. Il aurait même été encore plus sage de s’en
assurer avant.
Car il y a eu un avant. Ce marché est un nouvel épisode
d’une séquence déjà étrange :
- Le
17 octobre 2016, le conseil métropolitain confie à Nantes Métropole
Aménagement le projet du Bas-Chantenay comprenant explicitement « la
reconversion de la Carrière Miséry, actuellement désaffectée en un parc
métropolitain ».
- Le
10 février 2017, le conseil métropolitain s’entend dire que, « en
cohérence » avec la décision précédente, Nantes Métropole
Aménagement sera chargé de plusieurs études ayant pour but de « finaliser
la conception de l’Arbre aux Hérons et de travailler à son intégration
dans son environnement », c'est-à-dire dans la carrière. Le coût prévisionnel des études est
alors de 4 millions d’euros dont 2 financés par « des fonds privés
déjà identifiés ».
- Le 8
décembre 2017, le conseil métropolitain « autorise »
Nantes Métropole Aménagement à confier des « pré-études »
de réalisation à La Machine, Pierre Orefice et François Delarozière
moyennant 2,435 millions d’euros HT plus 140.000 euros HT de droits
d’auteur. Des études de sols et géotechniques seront commandées par
ailleurs pour 636.000 euros HT.
Il n’est plus question ni des « fonds privés déjà
identifiés » ni d’un plafonnement des coûts de Nantes Métropole à 2
millions d’euros, et puisqu’on parle de « pré-études », il est à craindre que la facture ne s’alourdisse par la suite. Mais l’essentiel
n’est pas là. Charger Nantes Métropole Aménagement des études de faisabilité
n’avait rien d’étonnant, c’est son métier. Lui imposer de refiler ensuite le bébé
à un « groupement d’opérateurs économiques » formé de La
Machine, Pierre Orefice et François Delarozière intrigue bien davantage. En
effet :
- La
Machine, association loi de 1901 dont le siège est en Haute-Garonne (et
non à Nantes comme l’indique l’avis d’attribution) a pour objet : « promouvoir les métiers et
savoir-faire du spectacle, plus particulièrement au travers de la
création, la réalisation et la cession de décors, machines et objets de
spectacles » et autres activités connexes sans rapport avec les pré-études financières ou réglementaires.
- Pierre
Orefice, sorti de Sciences Po sans en être diplômé, a travaillé dans la
production de spectacles avant de devenir salarié de Nantes Métropole puis
du Voyage à Nantes à un poste de gestionnaire, celui de directeur général
des Machines de l’île. On apprend ainsi que sa charge de travail lui laisse le loisir d’exercer des activités extérieures significatives – mais il est
vrai que l’exemple vient de haut puisque son propre patron, Jean Blaise,
travaille pour la ville du Havre. Plus curieux encore, il peut exercer ces
activités in fine pour l’actionnaire principal de la SPL dont il
est salarié.
- François
Delarozière, diplômé des Beaux-arts, est un créateur de machines de
spectacle, salarié de l’association La Machine en tant que directeur
artistique. Il est donc doublement titulaire du marché attribué par Nantes
Métropole Aménagement. Les contrats de travail de l’association ne sont
sans doute pas mieux bordés que ceux du Voyage à Nantes.
Et pourtant, il faudrait encore rajouter au pot plus de 2,5
millions d’euros ? On nous aurait menti ? Il y a là un mystère que
Nantes Métropole devrait avoir à cœur d’éclaircir. Car pour l’instant, le
mystère règne sur le contenu de ces coûteuses « pré-études ».
En effet, le marché a été attribué en toute opacité, en
invoquant une disposition de l’article 30 du
décret n°
2016-360 du 25 mars 2016 : un marché public peut être négocié sans publicité ni mise en concurrence
lorsqu’il « a pour objet la création ou l'acquisition d'une œuvre d'art
ou d'une performance artistique unique ». Nantes Métropole
Aménagement,
« agissant au nom et pour le compte de Nantes
Métropole » (une manière de se dédouaner en cas de pépin ?) s’en
explique ainsi :
Le marché à pour objet de
confier au groupement attributaire la réalisation d'une étude de définition de
l'œuvre d'art de l'arbre aux Hérons permettant de confirmer sa faisabilité dans
le respect des contraintes du site retenu, du coût d'opération défini et des
contraintes réglementaires applicables à ce type d'équipement. Ses auteurs sont
seuls titulaires des droits intellectuels attachés au projet et donc seuls
susceptibles de le définir avec précision, de l'adapter aux contraintes
opérationnelles et d'en finaliser la conception-réalisation.
Cette explication est quintuplement boiteuse :
- L'article 30 du décret du 25 mars 2016 n’impose pas la procédure négociée : il ne
fait que l’autoriser. Étant donné l’énormité des montants en jeu, Nantes
Métropole aurait dû parer à tout reproche en appliquant avec rigueur les
règles des marchés publics.
- L'article visé, dérogatoire à une disposition générale, doit être
interprété strictement. Il concerne les cas de création ou d’acquisition d’une
œuvre. Or ici, il ne s’agit pas d’une création mais, comme précisé, de « la
réalisation d’une étude de définition » afin de confirmer la « faisabilité »
de l'Arbre compte tenu des contraintes de lieu, de coût et de réglementation.
- Le
volet créatif de la mission est expressément couvert par les 140.000 euros
de droits d’auteur prévus. Ce chapitre représente 5,4 % de
l’enveloppe globale. Difficile de s’en prévaloir pour considérer comme
« artistiques » les 94,6 % restants.
- La
chambre régionale des comptes, dans
son rapport sur le Voyage à Nantes, a souligné que les éléments du
Carrousel des mondes marins « ne constituent pas des œuvres d’art
au sens de l’article 98 A du code général des impôts ». Pourquoi
en irait-il autrement de l’Arbre aux hérons ?
- Le marché
n’est pas passé avec un artiste mais avec un groupement de trois
opérateurs dont aucun n’est un artiste inscrit comme tel à l’Urssaf, même
si deux d’entre eux perçoivent des droits d’auteur.
Comment rattraper la mayonnaise ? On attend avec impatience les
épisodes suivants.
